Si vous avez un système au mazout qui fonctionne au-delà de la date de restriction du 1er janvier 2024 prévue par le décret, vous pouvez posséder et/ou remplacer un réservoir à mazout pendant toute la durée de vie du système, avant et après cette date.

Source : https://joneakes.com/jons-fixit-database/2329-quebec-decree-to-ban-residential-oil-heating-the-hard-truth-and-your-options

Mis à jour le 18 mai 2023

Le chauffage au mazout résidentiel est en voie d'être éliminé, mais les propriétaires ont encore des options qui sont beaucoup moins coûteuses que le passage au tout électrique. Concernant les entrepreneurs en chauffage qui vous disent que vous n'avez pas d'autre choix que de passer au tout électrique, soit ils ignorent la réglementation, soit ils vous mentent.  S'ils vous disent que vous n'avez pas le choix, dites-leur de s'informer auprès de leur propre association professionnelle, la CMMTQ, qui a émis ce communiqué l'année dernière. Pour le citer : « À compter du 31 décembre 2023, il sera interdit, dans un bâtiment résidentiel existant, de faire installer une chaudière, un générateur d’air chaud ou un chauffe-eau fonctionnant en tout ou en partie au mazout, et ce, même si l’installation a pour but de remplacer un appareil existant. L’interdiction pour un bâtiment résidentiel neuf est déjà en vigueur. À partir de cette même date, il sera également interdit de remplacer l’un de ces appareils par son équivalent fonctionnant au moyen d’un autre combustible fossile. Peu importe l’âge de ces appareils, leur utilisation sera permise s’ils sont en bon état. »

Mais ce n'est pas tout, il n'y a pas de temps à perdre si vous voulez passer à la biénergie : le décret publié par le gouvernement le 3 novembre 2021 interdit également, à compter du 31 décembre prochain, « d’installer ou de faire installer une chaudière, un générateur d’air chaud ou un chauffe-eau fonctionnant en tout ou en partie au moyen d’un combustible fossile [gaz naturel ou propane] si cet appareil a pour but de remplacer un appareil fonctionnant en tout ou en partie au mazout ». Bref, il impose de passer au tout-électrique, ce qui va augmener la pénurie d'électricité en période de pointe qui force Hydro-Québec à dépenser des millions de dollars à produire de l'électricité de source fossile et à importer de l'électricité, notamment de source fossile ou nucléaire

Confusion et panique - laissez-moi vous éclairer.

À l'automne 2021, plusieurs municipalités du Québec ont commencé à interdire le chauffage résidentiel au mazout, puis le gouvernement du Québec a pris le dessus et a décrété une élimination rapide du mazout à l'échelle provinciale. Malgré ses nobles objectifs écologiques, ce décret est très contesté, tant dans ses objectifs que dans son application. Par exemple, le décret impose des dépenses drastiques aux propriétaires de maisons unifamiliales chauffées au mazout tout en ignorant le problème de pollution beaucoup plus important des logements multifamiliaux utilisant le mazout pour se chauffer. Ainsi, le gouvernement pénalise lourdement les individus qui ne peuvent pas se permettre de payer plus pour se chauffer tout en ne réduisant qu'une infime partie du problème de pollution de la province. L'analyse coûts/bénéfices n'a ni queue, ni tête. 

Pour les détails du débat et comment ils auraient pu faire ce geste écologique d'une manière moins idéologiquement politique et plus intelligente, vous pouvez cliquer ici pour lire ma lettre (en anglais et sa traduction française) aux fonctionnaires municipaux écrite avant le décret de dérogation arbitraire du Québec.

Deuxièmement, le décret crée une classe à part de citoyens, ceux qui se chauffent actuellement au mazout, et leur interdit d'installer des systèmes bi-énergie rentables au gaz naturel ou au propane qui sont parfaitement légaux pour leur voisin d'à côté. J'aimerais bien contester ce décret en vertu de la Charte des droits et libertés - si je pouvais trouver un cabinet d'avocats intéressé.

La réalité écologique

Le chauffage résidentiel au mazout est responsable de moins de 1 % de tous les gaz à effet de serres (GES) émis au Québec. Interdire totalement le chauffage au mazout résidentiel ne fera que très peu pour la pollution atmosphérique tout en imposant un lourd fardeau financier à des dizaines de milliers de propriétaires. La promotion de bi-énergie, même au mazout, pourrait avoir presque les mêmes résultats écologiques, sans pénalité pour les propriétaires, tout en aidant à maintenir la stabilité du réseau électrique d'Hydro-Québec en hiver. C'est pourquoi j'appelle cela de l'écoblanchiment (ou greenwashing) et un grand spectacle politique, et non de la nécessité écologique.

Séparer la vérité des arguments de vente

Laissons de côté mes opinions critiques et mes 44 années d'expérience dans la construction éconergétique et examinons les contraintes factuelles, ainsi que les possibilités qui s'offrent aujourd'hui aux propriétaires de maisons chauffées au mazout. De nombreux entrepreneurs interprètent mal cette législation pour vous inciter à faire des changements que vous n'avez peut-être pas besoin ou envie de faire.

La Corporation des maitres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ), l'association professionnelle des entrepreneurs en chauffage et climatisation du Québec, a négocié avec le gouvernement pour tenter d'arrondir les angles de cette législation mal conçue et d'obtenir les vraies réponses pour ses membres et les consommateurs. Vous pouvez lire son explication ici. Vous pouvez également télécharger le décret officiel du gouvernement lui-même ici - Le décret en français - The decree in English.


Important : réservoirs de mazout

Certains entrepreneurs disent qu'il n'est plus possible de remplacer un réservoir à mazout existant et qu'il faut donc changer tout le système maintenant. C'est tout simplement faux. Les réservoirs à mazout sont spécifiquement exclus du décret. Les rédacteurs du décret ont estimé que le fait de forcer le remplacement rapide des réservoirs à mazout ajoutait un risque environnemental de pollution dû au déversement de mazout.

Vous pouvez changer le réservoir maintenant ou plus tard sans que le décret du Québec n'impose de restrictions. La police d'assurance de votre propriétaire est probablement le facteur déterminant quand il s'agit de savoir quand remplacer un réservoir à mazout. Ainsi, si vous avez un système au mazout qui fonctionne au-delà de la date de restriction du 1er janvier 2024 prévue par le décret (voir ci-dessous), vous pouvez avoir et/ou remplacer un réservoir à mazout pendant toute la durée de vie du système, avant et après cette date. Personne ne souhaite que les réservoirs à mazout vieillissent et fuient. Si un entrepreneur vous dit que vous ne pouvez pas changer votre réservoir de mazout et qu'il faut remplacer votre système de chauffage au complet, dirigez-le vers cet article de la CMMTQ où il pourra obtenir les bonnes informations.


Puis-je installer un nouveau système de chauffage au mazout (fournaise ou chaudière) ?

Tel que prévu par le décret, depuis le début de l'année 2022 l'on ne peut pas installer un appareil de chauffage au mazout dans toute nouvelle construction de petit bâtiment résidentiel.

Après le 31 décembre 2023, vous ne pourrez pas installer un nouveau dispositif de chauffage au mazout dans un petit bâtiment résidentiel existant.

De même, après le 31 décembre 2023, vous ne pourrez pas remplacer un appareil de chauffage au mazout existant par un appareil fonctionnant au gaz naturel ou au propane, même les systèmes hybrides (bi-énergie). Votre voisin qui n'a jamais eu de mazout, peut librement installer un tel système, et même obtenir des subventions gouvernementales pour le faire! C'est la clause qui me semble aller à l'encontre de la charte des droits et libertés, qui est censée garantir les mêmes chances à tous.

Avant le 31 décembre 2023, vous pouvez faire ce que vous voulez - même si une nouvelle chaudière à mazout n'est probablement pas la meilleure option sur le plan financier. Consultez ci-dessous les possibilités que vous pouvez saisir UNIQUEMENT avant cette date.

Combien de temps pouvez-vous conserver un système de chauffage au mazout existant ?

Rien dans ce décret ne vous empêchera à tout moment d'utiliser un système de chauffage au mazout (chauffage domestique ou chauffe-eau) en bon état de fonctionnement.

Ce contrôle permet de réaliser des économies en chauffant plus longtemps au tarif inférieur de la biénergie. © abchybrid.ca

Le noeud de l'affaire est le suivant : pouvez-vous conserver un système existant en bon état de fonctionnement ? OUI, vous avez le droit d'entretenir, voire de remplacer la plupart des pièces en état de marche d'un système, y compris les moteurs, les pièces détachables et les commandes. Ce que vous ne pouvez pas remplacer, ce sont les deux parties critiques d'une fournaise, d'une chaudière ou d'un réservoir d'eau chaude : la CHAMBRE DE COMBUSTION et l'ÉCHANGEUR DE CHALEUR. On considère généralement que la limite de fonctionnement de ces systèmes est de 20 ans pour les appareils de chauffage et de 10 ans pour les réservoirs d'eau chaude. Dans la pratique, on a constaté que les appareils de chauffage et les chaudières peuvent durer beaucoup plus longtemps lorsqu'ils font partie d'un système biénergie ou triénergie, car ils ne sont utilisés que quelques jours par an et ils ne s'usent donc pas.


Puis-je convertir mon appareil de chauffage ou ma chaudière au mazout en un système hybride fonctionnant au gaz naturel, au propane ou aux granules de bois ?

Les systèmes hybrides, souvent appelés systèmes biénergie, sont extrêmement avantageux tant pour l'environnement que pour votre budget énergétique. Cliquez ici pour lire mes articles sur les systèmes biénergie et triénergie.

En gros, Hydro-Québec vous accordera un tarif d'électricité considérablement réduit, le tarif DT, si vous acceptez que, lorsque la température descend sous les -12 °C (ou -15 °C à Québec et dans le Nord), il vous facture un tarif d'électricité extrêmement élevé (27,352 ¢/kWh) pour vous décourager d'utiliser l'électricité, et que son interrupteur automatique coupe votre chauffage électrique et vous transfère au système de chauffage à combustible. Cela réduit les charges de pointe critiques d'Hydro-Québec en hiver, et vous bénéficiez d'une électricité bon marché toute l'année - ce qui est très avantageux pour les coûts de climatisation.

Le décret stipule qu'après le 31 décembre 2023, vous ne pourrez plus utiliser aucune forme de combustible fossile (gaz naturel et propane) pour remplacer votre appareil à mazout - et cela a été interprété par de nombreux vendeurs de chauffage comme signifiant que vous ne pouvez pas passer à des systèmes hybrides/biénergie. Le tout électrique est la seule option qu'ils proposent. En fait, vous pouvez légalement installer n'importe quel type de système hybride que vous voulez, même si vous avez actuellement du mazout, si vous le faites avant le 31 décembre 2023. Et vous pouvez ensuite conserver et entretenir ce système aussi longtemps que ces systèmes sont autorisés.

Après le 31 décembre 2023, pour ceux qui ont encore un appareil de chauffage au mazout en état de marche, y compris une chaudière à air pulsé, une chaudière à eau chaude ou un réservoir d'eau chaude domestique, vous ne pourrez pas passer à un nouveau combustible à base de mazout dans la chaudière ou le réservoir d'eau chaude. Toutefois, vous pouvez, avant ou après la date du décret, transformer la chaudière au mazout en système de chauffage hybride en ajoutant une pompe à chaleur électrique et/ou des éléments électriques à votre système au mazout en état de marche. Cela signifie que vous pouvez alors bénéficier du tarif DT d'Hydro-Québec avant ou après la date du décret. Mais lorsque l'appareil de chauffage au mazout rendra l'âme, vous ne pourrez pas continuer à bénéficier du tarif DT à moins que vous ne remplaciez l'appareil de chauffage au mazout par un combustible non pétrolier, comme un système à granules de bois.

Pour que les choses soient claires : votre système au mazout peut être converti à tout moment en système de chauffage hybride/bi- ou tri-énergie mazout/pompe à chaleur. Le hic, c'est que si vous envisagez de remplacer votre système de chauffage au mazout par un système hybride gaz naturel/pompe à chaleur ou propane/pompe à chaleur à long terme, vous ne pourrez le faire que si vous le faites avant le 31 décembre 2023. (Rappelons que  cette restriction ne s'applique pas à ceux d'entre vous qui n'ont pas actuellement de chauffage au mazout.)


Alors, que faire ?

Ma femme (une francoquébécoise) est très philosophe dans la vie. Elle a une règle en deux temps : peu importe ce qui arrive, il faut accepter ce qui survient puis demander : « Alors, on fait quoi maintenant ? »


Pourquoi vous ne voulez pas d'un chauffage tout électrique

Lorsque le chauffage de votre maison est entièrement électrique, vous n'avez pas accès au tarif bi-énergie (DT) d'Hydro Québec. Vous payez le plein prix pour le chauffage et la climatisation. C'est toujours plus cher qu'un système de chauffage hybride avec le tarif électrique DT.

Dans de nombreuses maisons, le passage au tout électrique nécessite une mise à niveau du panneau électrique et l'ensemble du projet pourrait vous coûter aussi cher que n'importe lequel des systèmes hybrides, en plus de payer plus cher d'énergie. En outre, vous n'avez aucune solution de secours en cas de panne d'électricité en hiver. Il faut un système puissant pour chauffer votre maison à l'électricité, mais peu d'énergie pour faire fonctionner une chaudière ou une fournaise à combustible pendant une panne d'électricité. Nous sommes au Canada : les pannes d'électricité, ça arrive ! Considérez le tout électrique comme votre dernier choix.


Si vous disposez de gaz naturel

Si vous avez actuellement un système de chauffage au gaz naturel (et non au mazout), gardez-le pour l'instant. À l'automne 2021, Énergir, Hydro-Québec et le gouvernement du Québec ont signé une entente tripartite pour subventionner de 75 % à 100 % des coûts de conversion d'un système de chauffage au gaz naturel solo à un système hybride (bi-énergie) au gaz naturel avec une thermopompe électrique afin de réduire les émissions québécoises de GES sans augmenter la demande de pointe hivernale d'électricité. C'est bien beau réduire le nombre de clients qui chauffent à l'électricité pendant les périodes de froid extrême, mais la consommation de gaz naturel est si faible que l'ensemble des Québécois compenseront les pertes d'Énegir encourues en réduisant ses ventes de gaz naturel afin d'atteindre les cibles de réduction d'émissions de GES. Quelle entente : c'est le pollueur-payé au lieu du pollueur-payeur! Mais c'est tout de même moins injuste que le décret sur l'abandon du pétrole. La promesse est de mettre ce programme en action cette année. 

Donc si vous êtes actuellement au gaz naturel, attendez ce programme, puis changez votre système pour un système biénergie. Si vous ne vous chauffez pas au mazout actuellement, votre cas n'a rien à voir avec le décret sur la suppression du mazout, installez un système biénergie quand vous le souhaitez.

Si vous chauffez actuellement au mazout, mais que votre maison est alimentée en gaz naturel, vous pouvez également bénéficier de ce programme, mais en raison de la clause préjudiciable du décret sur le mazout, vous devez installer le nouveau système de gaz naturel/pompe à chaleur avant le 31 décembre 2023. Après cela, vous serez un citoyen inégalitaire - dommage. Il est donc préférable d'attendre l'entrée en vigueur de ce programme, mais sans manquer la date limite du 31 décembre 2023 ! Même sans cette subvention, il serait intéressant de passer à un système hybride au gaz naturel et de bénéficier du tarif DT.


Le propane est l'alternative la plus pratique au gaz naturel

Le tarif DT d'Hydro-Québec s'applique à tout combustible de remplacement - gaz naturel, propane, hydrogène, granules de bois; tout ce qui n'est pas électrique.

Vous voudrez peut-être vous assurer que tout nouvel appareil de chauffage ou toute nouvelle chaudière au gaz naturel que vous installez peut être converti au propane. Le propane ne nécessite pas d'infrastructure de tuyauterie en ville et, par conséquent, simplement en raison de sa portabilité, il surpassera certainement le gaz naturel lorsque les combustibles fossiles seront évincés du marché du chauffage résidentiel à l'avenir. Le propane est presque aussi facile à utiliser que le gaz naturel. Bien qu'il soit généralement plus cher, dans un système biénergie ou triénergie, vous utiliserez si peu de propane que la différence de coût du combustible ne sera pas si importante.

Si vous chauffez actuellement au mazout, vous DEVEZ installer un système hybride au propane AVANT le 31 décembre 2023. Si vous ne chauffez PAS actuellement au mazout, vous pouvez installer un système hybride au propane avant et après la date de mise en œuvre du décret sur l'élimination du mazout.

Si les pannes d'électricité vous inquiètent, procurez-vous un générateur électrique au propane qui vous permettra de tout faire fonctionner pendant une panne sans avoir à brûler de l'essence ou à remplir constamment le réservoir du générateur. Il existe même de petits générateurs à double carburant : Propane et essence.

Le chauffage aux granules

Chaudière aux granules alimentée automatiquement et son silo. Ce type de silo peut contenir de 3,5 à 9,9 tonnes de granules, mesure 6,4 pieds de haut, fait au moins 5,9 pieds de large et jusqu’à 9,42 pieds de long. © OkoFEN/maineenergysystems.com

Oui, je crois que les chaudières et les appareils de chauffage aux granules de bois deviendront une partie importante de nos options de chauffage, mais ce n'est pas pour tout le monde, et c'est encore en phase de développement. La technologie est bien établie et l'Europe a au moins cinq ans d'avance sur nous. De nombreux appareils sur le marché n'ont pas de certification canadienne, ce qui constitue un problème d'assurance. Les chaudières à biomasse sont plus efficaces que les systèmes à air pulsé à biomasse - et nous avons plus de fournaises que de chaudières. On a fait la promotion de simples brûleurs de remplacement des chaudières au mazout par des granules. C'est une idée séduisante, mais les systèmes aux granules nécessitent beaucoup de manipulation et d'entretien (il faut vider la cendre souvent) et ne semblent pas avoir de bons antécédents.

Comme il faut alimenter la chaudière ou le four en granules, les appareils de chauffage aux granules ne sont pas vraiment une réalité urbaine pour le moment. Même si les sacs de granules sont déjà disponibles dans les centres de rénovation du Québec, qui veut se trimballer plusieurs tonnes par an de sacs de granules de 40 livres? Les maisons rurales ont plus de place pour installer un silo qui alimente automatiquement la boîte à feu, mais la livraison de granules par camion commence à peine au Québec. La plupart des projets urbains de biomasse réussis ont de grandes installations de chauffage central pour un certain nombre de maisons ou de condos, tous chauffés par une seule chaudière. Quelqu'un d'autre fait le sale boulot.

Il n'est généralement pas pratique d'envisager un chauffage complet aux granules dans des immeubles appartements exigus, la taille des silos requis étant un facteur limitatif. De plus, une chaudière aux granules de bois peut coûter jusqu'à trois fois plus cher qu'une chaudière à gaz - les économies réalisées sur les coûts de combustible peuvent ne pas vous donner un très bon retour sur investissement. Mais les appareils aux granules dotés de fonctions de démarrage et de température automatiques peuvent facilement se combiner avec le chauffage électrique dans un système hybride qui peut bénéficier du tarif biénergie d'Hydro-Québec. Le vrai problème, c'est que si vous utilisez la biénergie, vous ne brûlerez pas beaucoup de granules - moins de transport, mais plus difficile de justifier les coûts élevés du système et du silo.


L'hydrogène

Le véritable avenir sera celui des sources de chaleur non dérivées du pétrole, comme l'hydrogène et le biodiesel, mais il faudra encore attendre 10 à 20 ans avant que cela ne devienne monnaie courante. La bonne nouvelle pour les propriétaires est que les systèmes existants de systèmes à air pulsé ou hydroniques pourront probablement être convertis à ces combustibles lorsque l'approvisionnement abordable deviendra une réalité. En attendant, nous avons besoin de systèmes hybrides - électricité/combustibles fossiles - comme transition vers un avenir plus propre. Un saut soudain vers le tout électrique est coûteux pour les propriétaires et non viable pour Hydro-Québec.


Coûts relatifs des combustibles

Puisque nous parlons d'argent, examinons les coûts relatifs du carburant. Le tableau suivant, tiré du site ecohabitation.com (2020), montre le coût d'une unité de chaleur (1 000 BTU) pour chacune des principales sources de chauffage au Québec. Une corde de bois franc est la moins chère - mais cela ne couvre souvent pas la livraison et certainement pas le transport dans la maison au moment voulu. Le gaz naturel arrive ensuite en deuxième position. Les granulés de bois ou les granules, puis l'électricité, puis le propane, puis le mazout. L'électricité et les granules coûtent à peu près le même prix, mais ne posent pas les mêmes problèmes pour entrer dans la maison et ne nécessitent pas le même entretien du système, à moins que vous ne souscriviez au plan de biénergie avec Hydro, où l'électricité tomberait bien en dessous du coût du bois dur et où le combustible que vous utilisez ne serait utilisé que quelques jours par an. C'est pourquoi nous voulons une électricité bi-énergie et un combustible pour bénéficier du tarif biénergie afin de minimiser nos coûts de chauffage annuels. Ce sont les coûts de chauffage réels à long terme qui permettent de rentabiliser tout ce travail, ce qui fait également de la réduction des gaz à effet de serre une entreprise rentable.

ecohabitation.com


Les subventions

Pour obtenir les détails des subventions  actuellement offertes, visiter les sites d'Hydro-Québec, d'Énergir, du gouvernement du Québec et du gouvernement canadien et du programme JeRénovÉco d'Écohabitation.


Pour résumer

N'optez pas pour le chauffage 100 % électrique par défaut, mais étudiez vos options individuelles sur un calendrier, y compris l'impact que le décret d'interdiction du mazout a ou n'a pas sur votre maison. Ainsi, au fur et à mesure que les choses changent autour de vous, vous pourrez minimiser vos dépenses d'investissement combinées et vos coûts de chauffage à long terme.

Le fait est que l'interdiction totale des combustibles fossiles n'est pas un bon plan d'action à court terme en raison du climat québécois et de la nécessité pour Hydro-Québec de se protéger contre la surcharge hivernale de son réseau électrique. Cependant, avec le chauffage biénergie, une réduction immédiate et drastique de la dépendance du chauffage domestique aux combustibles fossiles est réalisable et économiquement viable pour les propriétaires et le Québec dans son ensemble.

Revenez me voir sur mon site https://joneakes.com que je tiens à jour au fur et à mesure que les choses évoluent.

Jon Eakes